Modalités et Conditions
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1.    Prix
 
      Les prix peuvent être soumis à modification sans préavis. Le prix faisant foi est celui qui prévaut au moment de l'expédition. Tous les prix sont soumis à la TVA, au taux en vigueur au moment de l'expédition.
 
2.     Paiement
 
     Le paiement doit rapidement être effectué par l'acheteur, conformément aux modalités de la facture. Si les modalités ne sont pas respectées dans leur intégralité, le vendeur pourra exiger des intérêts sur le montant dû, au taux de 5 % supérieur au taux de base de la Banque HSBC en vigueur, et calculés quotidiennement.   
 
3.     Propriété
 
       La propriété des biens n'est transférée à l'acheteur que lorsque le paiement a été reçu en totalité par le vendeur, qui aura le droit de reprendre possession des biens si ce paiement n'a pas été reçu. Toutefois, l'acheteur sera responsable d’assurer la marchandise à partir de l'expédition au départ de chez le vendeur.
 
4.    Utilisation finale
 
     Les acheteurs doivent s'assurer que les marchandises sont conformes à l'usage requis.
 
5.    Demandes d’indemnisation
 
      En cas de produits défectueux, la responsabilité du vendeur sera limitée à la valeur de remplacement des marchandises. Le vendeur décline toute responsabilité pour toute perte indirecte ou toute perte de profit ou de clientèle.
 
6.    Annulations
 
      Le vendeur se réserve le droit de refuser les annulations de commandes, ainsi que d'accepter un retour de marchandise s’il n’y a pas eu d'accord préalable. Toutes les marchandises retournées seront soumises à des frais de restockage équivalents à 25 % de la valeur de la facture. Aucune marchandise n'est vendue sur une base de vente ou reprise.
 
7.     Force Majeure
 
       Le vendeur aura la liberté d'annuler ou de suspendre les livraisons en cas de circonstances indépendantes de sa volonté telles que les cas de force majeure, sanctions, blocus, guerre ou de menace de guerre, terrorisme, émeutes ou troubles civils, coupure d’électricité, pénurie de matières premières ou panne de machines, grèves ou sièges de l’usine, limitation de la fabrication, retard de livraison ou toute autre circonstance échappant au contrôle du vendeur, et le vendeur ne pourra être considéré comme responsable de toute perte subie par l'acheteur, dérivée de ces circonstances.
 
8.   Le droit anglais sera le droit applicable à ces modalités et conditions générales, et le ressort appartiendra aux tribunaux anglais.
 
 
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