Marathon Threads -
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Prix

Les prix peuvent être sujets à modification sans préavis. Le prix faisant foi est celui qui prévaut au moment de l'expédition. Tous les prix sont soumis à la TVA, au taux en vigueur au moment de l'expédition.

Paiement

Le paiement doit rapidement être effectué par l'acheteur, conformément aux modalités de la facture. Si les modalités ne sont pas respectées dans leur intégralité, le vendeur pourra exiger des intérêts sur le montant en souffrance, au taux de 5 % au-dessus du taux de base de la Banque HSBC en vigueur et calculés quotidiennement.  

Propriété

La propriété des biens n'est transférée à l'acheteur que lorsque le paiement a été reçu en totalité par le vendeur, qui aura le droit de reprendre possession des biens, si ce paiement n'a pas été reçu. Cela étant dit, l'acheteur sera responsable d’assurer la marchandise à partir de l'expédition au départ de chez le vendeur.

Utilisation finale

Les acheteurs doivent s'assurer que les marchandises conviennent à l'usage requis.

Demandes d’indemnisation

En cas de produits défectueux, la responsabilité du vendeur sera limitée à la valeur de remplacement des marchandises. Le vendeur décline toute responsabilité pour toute perte indirecte ou toute perte de profit ou de clientèle.

Annulations

Le vendeur se réserve le droit de refuser des annulations de commandes et de refuser d'accepter un retour de marchandise s’il n’y a pas eu d'accord préalable. Toutes les marchandises retournées seront soumises à des frais de restockage équivalent à 25 % de la valeur de la facture. Aucune marchandise n'est vendue sur une base de vente ou reprise.

Force Majeure

Le vendeur aura la liberté d'annuler ou de suspendre les livraisons en cas de circonstances indépendantes de sa volonté telles que les cas de force majeure, de sanctions, de blocus, de guerre ou de menace de guerre, de terrorisme, d’émeute ou de troubles civils, de coupure d’électricité, de pénurie de matières premières ou de panne de machines, de grèves ou de siège de l’usine, de limitation de la fabrication, de retard de livraison ou de toute autre circonstance échappant au contrôle du vendeur, et le vendeur ne pourra être considéré responsable de toute perte subie par l'acheteur, suite aux conséquences de ces circonstances.

Le droit anglais sera le droit applicable à ces modalités et conditions générales et les tribunaux anglais auront la juridiction.

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